Hébergements ultra-rapides

"Traitez les gens comme s'ils étaient ce qu'ils pourraient être et vous les aiderez à devenir ce qu'ils sont capables d'être"Goethe

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Retour à la liste des messagesDiscussion n°1853530619
 
conduite sans cartetalismen, le 13 Dec à 16:53
salut à tous!
voilà mon problème :
Nous avons pris un chauffeur de bus saisonnié depuis 1 semaine qu'on paye par chèque TTS losqu'on a besoin de lui.Le véhicule qu'il conduit depuis 1 semaine est équipé d'un chonotachigraphe à disque mais dimanche, pour un transport occasionnel deparsonne,il a changé de véhicule dont celui ai muni du chrono a carte. Il s'est fait contrôlé sans carte de conducteur que nous n'avons pas encore fait la demande auprès de chronoservice.
Pouvez vous m'éclairer sur une stratégie pour justifier de cela auprès des autorités?

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Re: conduite sans cartepmoiouienvacances, le 13 Dec à 16:55
3750 euros d'amende et 6 mois de prison !!!

Il faut réflechir avant aux conséquences d'une décision ...
Re: conduite sans cartepipo.21, le 13 Dec à 17:30
Re: conduite sans cartepipo.21, le 13 Dec à 17:42
Conduite sans carte est formellement interdite seule dérogation en être déja titulaire et avoir déclaré la perte ou le vol à chronoservice.

Si tu en es titulaire et que tu l'as oubliée chez toi tu dois retourner la chercher aucune excuse n'est admise
Re(2): conduite sans cartebeke, le 16 Dec à 18:14
en cas de vol ou de perte avec la déclaration à bord et la demande à chronoservice mais en cas ne non fonctionnement pour avarie pendant la période ou la carte est retournée à chronoservice
peut on conduire avec un double de la fiche anomalie ?
Re(3): conduite sans cartepipo.21, le 16 Dec à 20:45

beke a écrit :
en cas de vol ou de perte avec la déclaration à bord et la demande à chronoservice mais en cas ne non fonctionnement pour avarie pendant la période ou la carte est retournée à chronoservice
peut on conduire avec un double de la fiche anomalie ?



Oui avec le double de la fiche d'anomalie et le récépissé d'expiditiondu recommandé de la carte à chronoservice

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